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Stupéfiants autorisés

Informations

Kétamine: adaptations de l'OTStup-DFI à partir du 1er mai 2019 (PDF, 128 kB, 29.07.2019)

Adaptations de OTStup-DFI. Les modifications entrent en vigueur le 1er octobre 2017 (PDF, 219 kB, 26.09.2017)

Aide-mémoire sur les adaptations de l’OTStup-DFI en ce qui concerne les précurseurs (PDF, 260 kB, 27.09.2017)

Commande de carnets d'ordonnances pour les stupéfiants (XLS, 269 kB, 16.07.2020)

Nouveaux carnets à souches pour la prescription médicale de stupéfiants

Les carnets à souches pour la prescription médicale de stupéfiants ont été modifiés.

Information de l’OFSP, de Swissmedic et de l’association des pharmaciens cantonaux sur les médicaments autorisés contenant des substances soumises à contrôle inscrites au Tableau d (PDF, 30 kB, 14.02.2014)

Précisions concernant le statut des préparations à base de diméthyltryptamine découlant du droit sur les stupéfiants (PDF, 12 kB, 29.05.2013)

Autorisation d'exploitation pour le maniement de substances soumises à contrôle 

Autorisation d’exploitation pour le maniement de substances soumises à contrôle (Art. 2, al. h, OCStup) (XLS, 312 kB, 21.09.2020)

Importation et exportation de substances soumises à contrôle 

Soumission électronique de demandes concernant les importations et les exportations

Formulaires

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www.swissmedic.ch/stup

Swissmedic
Division Stupéfiants
Hallerstrasse 7
3012 Berne
Suisse
Tél. +41 58 464 91 88
Fax +41 58 463 88 40
E-mail

Actualité

Carnets à souches pour stupéfiants bloqués

Comptabilité annuelle 2019

Fichier Excel (XLS, 6 MB, 08.01.2020)

Informations importantes sur la comptabilité annuelle 2019 (PDF, 317 kB, 15.11.2019)

Précisions pour la comptabilité annuelle des stupéfiants 2019 (PDF, 347 kB, 23.11.2019)

Protocole de validation 2019 (PDF, 293 kB, 23.11.2019)

Règles aux entreprises ayant plusieurs sites (PDF, 347 kB, 23.11.2019)

Réglementation relative aux pharmacies titulaires d’une autorisation de faire le commerce de gros (PDF, 332 kB, 15.11.2019)

Importation des préparations (Tavor) par les hôpitaux (PDF, 287 kB, 25.11.2019)

Fabrication sur la base d'un contrat de sous-traitance: comptabilité annuelle et notification dans MESA (PDF, 283 kB, 23.11.2019)

NDS Web Statistic upload (PDF, 526 kB, 15.11.2019)

Aucune activité (PDF, 209 kB, 27.11.2019)

Conversion factors precursors (PDF, 628 kB, 31.01.2018)

Conversion factors narcotics (PDF, 819 kB, 31.08.2019)

Conversion factors psychotropics (PDF, 598 kB, 31.12.2018)

Autres liens

MESA: application pour les substances soumises à contrôle

MedReg

NDS-Web : Soumission électronique de demandes d’autorisation d’importer et d’exporter

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