Mise à jour des données de base (selon liste SHA et liste gemmothérapie)

Le 1er juillet 2021 entrent en vigueur les modifications introduites dans la Liste des substances homéopathiques et anthroposophiques (Liste SHA) et dans la Liste gemmothérapie. Notre communiqué du 1er juillet 2021 et les listes avec les changements marqués fournissent de plus amples informations à ce sujet.

Rapport explicatif concernant la mise à jour des annexes avec publication sous la forme d'un renvoi dans le RO et dans le RS (PDF, 280 kB, 01.07.2021)Annexes 5, 6 et 8 à 10 de l’ordonnance sur les médicaments complémentaires et les phytomédicaments (OAMédcophy ; RS 812.212.24)

Liste SHA (avec des modifications) (PDF, 1 MB, 01.07.2021)OAMédcophy, Annexe 6 (art. 15, al. 1, 20, let. a, 27, let. a, et 39, al. 1, let. d)

Liste Gemmothérapie (avec des modifications) (PDF, 88 kB, 01.07.2021)OAMédcophy, Annexe 8 (art. 27, let. b, et 35, al. 2)

Les données de base actualisées sur les substances sont déjà intégrées dans la version 2.4.7 du programme HOMANT, également actualisée.

https://www.swissmedic.ch/content/swissmedic/fr/home/kpa/medicaments-homeopathiques-et-anthroposophiques-sans-indication-/mise-a-jour-des-donnees-de-base--selon-liste-sha-.html